29
Sep
08

Du préjudice moral…





Hadrien en remet une couche sur Bernard Tapie.

L’arbitrage rendu dans l’affaire qui opposait Bernard Tapie au Crédit Lyonnais intervient plus de 10 ans après le début de l’instruction de l’affaire! Toutes les instances consultées paraissent avoir conclu dans le même sens, celui d’une indemnisation de plusieurs centaines de millions d’euro pour Bernard Tapie.
La décision de recourir à l’arbitrage a été largement contestée. Mais n’était-ce pas le moyen de clore définitivement cette – trop! – longue procédure?

Pourtant, dès la décision arbitrale prise et publiée, les hourvaris recommencent. Mon propos ne consiste pas à discuter le montant de l’indemnisation. Je n’ai certes pas les compétences pour cela.
 
En revanche, le montant du préjudice moral m’interpelle, pour ne pas dire plus.

Balayons l’interprétation qui consiste à dire qu’il s’agit d’un pourcentage de l’indemnisation principale, qui pourrait représenter le coût de l’inflation. C’est évidemment contraire à la réglementation.

Certes, il est bien difficile d’évaluer un préjudice moral. Et je ne connais pas d’outil de mesure, qui ait fait l’objet d’une argumentation convaincante ou, à défaut, en la matière, d’un consensus.

Force est donc de recourir à la jurisprudence et d’apprécier par comparaison, tout en reconnaissant combien il est difficile de comparer un préjudice moral à un autre, une souffrance morale à une autre.

Voici un exemple de comparaison possible. Un jeune homme est renversé par un chauffard. Il en résulte de graves lésions du cerveau, des troubles de la mémoire et, surtout, un comportement agressif. Il ne travaille plus et vit au domicile de ses parents. Ses deux parents, qui ne sont plus tout jeunes, assument, avec les difficultés qu’on imagine, cette prise en charge quotidienne, pour laquelle ils ne sont aidés que de façon irrégulière, les auxiliaires de vie partant, les uns après les autres, du fait des troubles du comportement. Le père fait un infarctus du myocarde, la mère une grave dépression.

Le préjudice moral subi par ses deux parents a abouti à la décision suivante d’un tribunal : une indemnisation d’un peu plus de 10.000 euros pour chacun d’entre eux!

Devant la commission de l’Assemblée Nationale, Bernard Tapie a plaidé avec une remarquable éloquence et le talent qu’on lui connaissait. Il a évoqué les insultes, la mise au ban dont il a été victime, comme son épouse et ses enfants.

Mais l’écart des appréciations est vertigineux entre les quelques milliers d’euros d’un côté et les 45 millions d’euro de l’autre!

Bernard Tapie a dit qu’il se réservait de décider ce qu’il ferait de ces 45.000.000 d’euros, mais qu’il ne rachèterait pas le Phocea. Ne pourrait-on lui suggérer d’en verser une partie au bénéfice d’accidentés de la vie?





3 commentaires pour “Du préjudice moral…”
  1. seb du massif central dit :

    je d’acccord avec ton avis, je l’ai deja dit ici
    si Narnar t’as des c******es verse une partie, un bonne partie de l’argent à une ou des associations.

    Cela dit pour moi il y a bien 2 justices dans se pays !!

    les réforme ça passe aussi par la messieurs de l’Ump !

  2. Gilles dit :

    Y’a un bouquin qui sort sur le train de vie des sénateurs (et notamment les avantages de Poncelet en tant qu’ancien président du Sénat).
    Lisez-le, vous trouverez que Tapie, à côté, c’est de la roupie de sansonnets 🙂

  3. Olivier dit :

    C’est connu que c’est la fête au Sénat… Y a pas qu’au Sénat d’ailleurs… La crise n’atteint pas certains niveaux de l’Etat.



L'autre monde | Thème liquide par Olivier