Les clauses du contrat

Voici le dernier article de la série que j’ai consacré cette semaine au crédit immobilier. J’espère que ces lectures vous auront apporté quelques éléments de réflexion sur ce sujet complexe. Le contrat de crédit immobilier contient de nombreuses clauses. Les plus importantes sont celles relatives aux remboursements et aux modulations. Il est très important d’être en mesure de négocier la possibilité de rembourser par anticipation et sans frais ou pénalités votre crédit. Ceci vous permettra à l’occasion d’une rentrée d’argent de faire baisser le poids de vos mensualités ou encore de réduire la durée totale du crédit en remboursant une partie ou la totalité du capital restant dû. La modulation vous permettra de modifier le coût de chaque mensualité le plus souvent à la hausse (pour diminuer la durée du crédit) mais aussi parfois à la baisse (plus rare et dans ce cas, la banque augmentera souvent le taux). Ceux deux clauses (modulation et remboursement anticipé sans pénalités) sont négociables sans trop de difficultés suivant les cas.

Sachez que la banque exigera souvent que vous domiciliez vos revenus en ses livres. C’est relativement normal puisque le but de la banque en vous offrant un crédit intéressant est d’attirer un nouveau client. Elle essayera aussi de vous interdire de faire racheter votre crédit par la concurrence pour en faire éventuellement baisser le taux.

Tout est donc une affaire de négociation et de marge de manoeuvre. Les clauses sont importantes et il faut donc bien mesurer leurs conséquences. Certaines clauses sont à la limite de la légalité. Le contrat contient l’échéancier détaillé mois par mois des remboursements.

Si ce sujet vous passionne, je vous recommande la lecture de la page suivante :

http://www.clauses-abusives.fr/recom/04r03.htm

Sommaire de mon guide du crédit immobilier